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Utiliser des œuvres protégées

Le CFC (Centre Français d’exploitation du droit de Copie) a publié un document pour les enseignants intitulé :
« Ce qu’il faut savoir pour utiliser des œuvres protégées par le droit d’auteur ».
Elle précise, de manière synthétique, le droit concernant l’utilisation en classe :

  • d’œuvres de l’écrit et de l’image fixe
  • d’œuvres sur internet
  • d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles
  • d’œuvres musicales

Il peut être consulté et téléchargé ICI