Le CFC (Centre Français d’exploitation du droit de Copie) a publié un document pour les enseignants intitulé :
« Ce qu’il faut savoir pour utiliser des œuvres protégées par le droit d’auteur ».
Elle précise, de manière synthétique, le droit concernant l’utilisation en classe :

• d’œuvres de l’écrit et de l’image fixe
• d’œuvres sur internet
• d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles
• d’œuvres musicales

Il peut être consulté et téléchargé ICI